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A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y ZConditions Générales
Ce sont les règles générales de fonctionnement du contrat. Elles s’appliquent à l’ensemble des contrats du même type et détaillent le fonctionnement de toutes les garanties offertes. Ce document décrit aussi l’ensemble des droits et obligations de l’Assuré au cours de la vie du contrat. Il peut contenir des informations concernant des garanties n’ayant pas été souscrites par l’Assuré. Pour connaître les garanties dont bénéficie l’Assuré, il faut se reporter aux Conditions Particulières.
Retour à la liste des définitionsDefinition aleatoire
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